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Version approuvée le 28 juillet 2008 COMPTE RENDU
COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE
RÉUNION DE DIRECTION
Kingston (Ontario)
Le 24 juin 2008
La Commission mixte internationale tient une réunion de direction à l´hôtel de ville de Kingston, à Kingston (Ontario), le 24 juin 2008. La réunion est présidée par M. Herb Gray.
| COMMISSAIRES |
| Herb Gray |
Président, Section canadienne |
| Irene Brooks |
Présidente, Section américaine |
| Jack Blaney |
Commissaire, Section canadienne |
| Allen Olson |
Commissaire, Commission américaine |
| Pierre Trépanier |
Commissaire, Section canadienne |
| Sam Speck |
Commissaire, Commission américaine |
| PERSONNEL DES SECTIONS |
| Murray Clamen |
Secrétaire, Section canadienne |
| Jim Chandler |
Secrétaire par intérim, Section américaine |
| Kay Austin |
Écologiste, Section américaine |
| Frank Bevacqua |
Agent d'affaires publiques, Section américaine |
| Willem Brakel |
Conseiller principal, Section américaine (téléconférence) |
| Antoinette Cade |
Adjointe spéciale, Section américaine |
| Nick Heisler |
Conseiller principal du président, Section canadienne |
| Tom McAuley |
Conseiller en ingénierie, Section canadienne |
| John Nevin |
Conseiller principal en politiques, Section américaine (téléconférence) |
| Russ Trowbridge |
Conseiller en affaires internationales, Section américaine |
| Michael Vechsler |
Conseiller juridique, Section canadienne |
| Joel Weiner |
Conseiller principal, Section canadienne |
| Ted Yuzyk |
Conseiller scientifique principal, Section canadienne (téléconférence) |
| PERSONNEL DU BUREAU RÉGIONAL DES GRANDS LACS |
| Karen Vigmostad |
Directrice |
| Bruce Kirschner |
Scientifique spécialiste des sciences physiques (téléconférence) |
- APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
La Commission modifie et approuve l'ordre du jour.
- COMPTE RENDU
La Commission approuve l'ordre du jour des téléconférences des commissaires du 11 avril et du 16 mai ainsi que des réunions de direction du 15 avril et du 8 mai.
- NOMINATIONS
La Commission nomme John Boland (Ph.D.) à titre de membre du Groupe d'étude international des Grands Lacs d'amont.
La Commission nomme Stephen B. Brandt (Ph.D.), James Nicholas, Christopher T. DeRosa (Ph.D.), Joseph V. DePinto (Ph.D.) et Jeffrey Reuter (Ph.D.) comme membres de la Section américaine du Conseil des gestionnaires de la recherche des Grands Lacs pour un mandat supplémentaire de trois ans, en vigueur du 1er juillet 2008 au 30 juin 2011. M. Brandt demeure le coprésident de la Section américaine.
La Commission nomme John M. Dettmers (Ph.D.), de la Commission des pêcheries des Grands Lacs, à titre de membre binational du Conseil des gestionnaires de la recherche des Grands Lacs pour un mandat de trois ans, en vigueur du 1er juillet 2008 au 30 juin 2011.
- AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'EXAMEN DE L'ORDONNANCE D'APPROBATION POUR LE LAC ONTARIO ET LE FLEUVE SAINT-LAURENT
La Commission accepte que, une fois la période de commentaires officielle terminée, les commissaires commencent les délibérations concernant les changements pouvant être apportés à l'ordonnance d'approbation et au plan de régularisation des débits sortants du lac Ontario. La Commission convient également de se réunir au cours du mois d'août pour se pencher sur la question et procéder à plus de consultations auprès des gouvernements, en cas de besoin.
- RAPPORT SUR LES PLANS D'AMÉNAGEMENT PANLACUSTRE DE L'ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE L'EAU DANS LES GRANDS LACS
Les commissaires conviennent de ne pas produire de rapport distinct sur les plans d'aménagement panlacustre pour le moment et de traiter plutôt des questions liées au programme de plans d'aménagement panlacustre dans le quatorzième rapport biennal à venir.
- QUATORZIÈME RAPPORT BIENNAL SUR LA QUALITÉ DE L'EAU DANS LES GRANDS LACS
Les commissaires confirment de nouveau leur intention d'achever le quatorzième rapport biennal d'ici la fin 2008 et désignent MM. Blaney et Speck commissaires responsables de ce projet.
- QUINZIÈME RAPPORT BIENNAL SUR LA QUALITÉ DE L'EAU DANS LES GRANDS LACS
Les commissaires conviennent du fait que les groupes de travail sur les priorités de l'Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs (AQEGL) devront fournir des éléments pouvant soutenir la production du quinzième rapport biennal, qui vise à évaluer les progrès réalisés dans la mise en œuvre des programmes et l'atteinte des objectifs de l'Accord. Ils devront également aider à planifier la réunion biennale de 2009 et y prendre part. Les commissaires s'entendent également pour que le personnel utilise les rapports et les renseignements des groupes de travail qui auront été produits lors de la réunion biennale de 2009 ainsi que d'autres ressources pertinentes comme base du quinzième rapport biennal. On vise à achever ce dernier d'ici le début 2010. La Commission a demandé qu'une lettre contenant ces renseignements soit envoyée aux coprésidents du Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs et du Conseil consultatif scientifique des Grands Lacs. Les commissaires Trépanier et Speck sont nommés commissaires responsables de ce projet.
- QUINZIÈME RÉUNION BIENNALE SUR LA QUALITÉ DE L'EAU DANS LES GRANDS LACS
Les commissaires confirment que le but principal de la réunion biennale de 2009 sera d'aider la Commission à produire le quinzième rapport biennal, qui évaluera les progrès réalisés aux termes de l'AQEGL. Au cours de la réunion biennale, on profitera de la tenue des ateliers pour organiser une consultation publique sur les rapports des groupes de travail sur les priorités de l'Accord, qui seront mis à la disposition du public un mois à l'avance. Les rapports et les séances de discussion formeront la base de certains chapitres du quinzième rapport biennal. Les coprésidents Gray et Brooks sont nommés commissaires responsables de la planification de la réunion biennale. Les commissaires reconfirment la décision de tenir un Forum des intervenants dans le cadre de la réunion biennale de 2009 et nomment les commissaires Olson et Blaney commissaires responsables de la planification de cette activité. Les commissaires demandent également que le personnel formule ses recommandations sur d'autres décisions à prendre concernant la réunion biennale.
- ÉTUDE INTERNATIONALE DES GRANDS LACS D'AMONT
La Commission reçoit un rapport d'étape sur les modalités liées à l'examen continu par les pairs des travaux du Groupe d'étude.
- INITIATIVE INTERNATIONALE SUR LES BASSINS HYDROGRAPHIQUES
La Commission reçoit un rapport d'étape sur les activités en cours rattachées à l'Initiative internationale sur les bassins hydrographiques.
DIVERS
Comité consultatif sur les opérations du Bureau régional des Grands Lacs
La Commission approuve le mandat qui consiste à établir un comité consultatif sur les opérations au Bureau régional des Grands Lacs et donne instruction aux secrétaires d'en informer les coprésidents du Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs et du Conseil consultatif scientifique. Appui du gouvernement du Canada au Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent
La Commission demande au président de la Section canadienne d'écrire aux autorités concernées du gouvernement du Canada relativement à l'importance d'une participation continue des autorités fédérales canadiennes pour appuyer le Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent.
Murray Clamen
Secrétaire
Section canadienne
Jim Chandler
Secrétaire par intérim
Section américaine
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