Version approuvée, 7 avril 2005

PROCÈS-VERBAL
COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE
TÉLÉCONFÉRENCE
Ottawa, Ontario
Le 10 février 2005
Midi, HAE

La Commission mixte internationale se réunit par téléconférence le 10 février 2005. Le président Herb Gray préside la réunion.

APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

1. La Commission approuve l'ordre du jour tel qu'indiqué au présent procès-verbal.

NOMINATIONS

2. La Commission approuve ce qui suit :
   
   
   1. Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs, Section canadienne
      Nomination de M. Paul Glover à titre de membre pour une durée de trois ans.
      
      
   2. Conseil international de contrôle du fleuve Saint-Laurent, Section américaine
      Renomination de M. Ted Hullar, Ph.D., à titre de membre pour une durée de trois ans, jusqu'en février 2008.
      
      
   3. Conseils internationaux de contrôle du Saint-Laurent, de la rivière Niagara et du lac Supérieur, Section américaine
      Nomination du brigadier général Berwick à titre de coprésident.
      
      
   4. Conseil international de lutte contre la pollution de l'eau de la rivière à la Pluie, Section américaine
      Nomination de M. Jeff Stoner à titre de membre prenant effet immédiatement, et de coprésident à compter du 16 avril 2005, et nomination de M. Nolan Baratono à titre de membre à compter du 16 avril 2005.
      
      
   5. Conseil international de la rivière Rouge, Section canadienne
      Nomination de Herm Martens à titre de membre.
      
      

RÉUNION SEMESTRIELLE D'AVRIL 2005

3. La Commission approuve dans son ensemble l'ordre du jour proposé pour la réunion et convient que cet ordre du jour devrait être envoyé à tous les conseils qui seront présents.

RAPPORT ANNUEL 2004

4. Les commissaires approuvent la version finale du texte et de la présentation avec des corrections mineures et conviennent que de nouvelles photographies des commissaires devraient être prises pour le prochain rapport annuel.

POLITIQUES ET PRATIQUES DE LA CMI

5. La Commission approuve une révision apportée à sa politique sur le parrainage.

GREAT LAKES REGIONAL COLLABORATION (GLRC) DES ÉTATS-UNIS

6. La Commission reçoit une mise à jour sur la GLRC des États-Unis et convient que les conseillers de la CMI pourraient assister aux réunions à titre d'observateurs.

ACCORD CANADA-ÉTATS-UNIS SUR LA QUALITÉ DE L'AIR

7. La Commission reçoit une mise à jour sur les commentaires recueillis au sujet du Rapport d'étape 2004 du Comité sur la qualité de l'air destiné aux gouvernements.

ANNEXE DE 2001

8. La Commission convient que le personnel devrait suspendre le travail de rédaction jusqu'à ce que le Conseil des gouverneurs des Grands Lacs diffuse une nouvelle ébauche pour recueillir les commentaires du public.

RIVIÈRES ST. MARY ET MILK

9. La Commission reçoit une mise à jour sur les travaux du Groupe de travail relativement aux mesures administratives et convient de reporter la discussion jusqu'à la réunion de direction à Ottawa.

CONSEIL INTERNATIONAL DE LA RIVIÈRE SOURIS

10. La Commission reçoit une mise à jour sur le plan d'action pour l'élargissement du mandat du Conseil et elle convient de communiquer avec les gouvernements par téléphone et par lettre pour indiquer qu'elle souhaite procéder à cet élargissement.

CONSEIL INTERNATIONAL DE LA RIVIÈRE ROUGE

11. La Commission reçoit une mise à jour sur « l'affectation » du Congrès américain pour le bassin de la rivière Rouge et le plan complet d'atténuation des inondations proposé.

DIVERS

1. Mise à jour sur le lac des bois
   La Commission convient d'accepter l'invitation à visiter la région cet été et examine quels commissaires et membres du personnel devraient s'y rendre.