| Version approuvée, 10 février 2005 COMPTE RENDU DE DÉCISIONS
COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE
TÉLÉCONFÉRENCE DES COMMISSAIRES
Le 2 décembre 2004
12 h, HNE La Commission mixte internationale se réunit par téléconférence
le 2 décembre 2004. Le président Dennis Schornack préside la téléconférence.
| COMMISSAIRES |
| Dennis Schornack |
Président, Section américaine |
| Herb Gray |
Président, Section canadienne |
| Jack Blaney |
Commissaire, Section canadienne |
| Irene Brooks |
Commissaire, Section américaine |
| Allen Olson |
Commissaire, Section américaine |
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| PERSONNEL DES SECTIONS |
| Lisa Bourget |
Secrétaire, Section américaine |
| Murray Clamen |
Secrétaire, Section canadienne |
| Helen Kay Austin |
Écologiste, Section américaine |
| Edward Bailey |
Conseiller en ingénierie, Section canadienne |
| Frank Bevacqua |
Agent d'information, Section américaine |
| Valerie Brunette |
Adjointe au secrétaire et aux commissaires, Section canadienne |
| James Chandler |
Conseiller juridique, Section américaine |
| Nick Heisler |
Conseiller spécial du président, Section canadienne |
| Rudy Koop |
Conseiller en recherche, Section canadienne |
| Tom McAuley |
Conseiller en ingénierie, Section canadienne |
| Ann MacKenzie |
Conseillère en économie, Section canadienne |
| John Nevin |
Conseiller principal en politiques, Section américaine |
| Russ Trowbridge |
Conseiller international, Section américaine |
| Michael Vechsler |
Conseiller juridique, Section canadienne |
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| BUREAU RÉGIONAL DES GRANDS LACS |
| Gail Krantzberg |
Directrice |
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APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
- La Commission approuve l'ordre du jour avec deux mises à jour
additionnelles (points 8N et 8O).
COMPTES RENDUS DE DÉCISIONS
- La Commission approuve les comptes rendus de décisions de
la téléconférence du 13 octobre 2004, de la réunion de direction
du 19 octobre et de la téléconférence du 4 novembre 2004.
CALENDRIER DES RÉUNIONS
- La Commission approuve le Calendrier des réunions de 2006
et le Calendrier des téléconférences de 2005, avec une modification
à l'effet que le président du pays « hôte »
d'une réunion de direction présidera la téléconférence qui
précède immédiatement cette réunion.
NOMINATIONS
- La Commission approuve :
- les renominations d'Isobel Heathcote à titre de co-présidente
de la Section canadienne, de Michael Donahue à titre
de co-président et de William Bowerman, J. Milton
Clark et Joan Rose à titre de membres de la Section
américaine du Conseil consultatif scientifique des
Grands Lacs;
- la nomination de Jesse Davies à titre de membre de
la Section canadienne de la Commission internationale
de la rivière Ste-Croix;
- la nomination de Prad Kharé à titre de co-président
et les renominations de Craig Mather, John Carey et
Adel Shalaby à titre de membres de la Section canadienne
du Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs.
SYSTÈME DE RAPPEL
- La Commission reporte la discussion sur ce sujet à la réunion
de direction prévue pour le 7 décembre 2004.
RAPPORT ANNUEL DE 2004
- La Commission reporte la discussion sur ce sujet à la réunion
de direction prévue pour le 7 décembre 2004.
RAPPORT DU DIRECTEUR DU BRGL
- La Commission reçoit le rapport du directeur du BRGL.
MISES À JOUR
- La Commission :
- reçoit une mise à jour verbale sur l'Annexe 2001;
- prend acte de sa décision du 1er décembre 2004 au
sujet de la Great Lakes Regional Collaboration;
- reçoit une mise à jour sur la préparation d'un rapport
sur les déversements;
- convient d'examiner le PGP du lac Ontario à la réunion
de direction de février 2005;
- approuve les changements apportés au programme de
la réunion biennale qui avaient été recommandés par
le personnel; demande au personnel de fournir les
noms, y compris ceux suggérés par les commissaires,
de conférenciers éventuels pour la séance du vendredi
à 11 h; convient d'exiger 100 dollars canadiens
pour l'inscription à la conférence du jeudi et reporte
la discussion relative au coût exigé pour les étudiants
à la réunion de direction du 7 décembre 2004
- prend acte de la mise à jour du personnel sur le travail
entrepris pour le Groupe international d'étude sur
le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent;
- prend acte que le membre américain du Conseil
international de contrôle du fleuve Columbia
a répondu à la demande de la Commission
qui souhaitait obtenir davantage de renseignements
au sujet du barrage Grand Coulee, note qu’une
réponse du membre canadien est prévue
sous peu et demande au personnel d’examiner
les procédures requises pour résoudre
cette question;
- prend acte d'une mise à jour du personnel sur la sécurité
des infrastructures;
- prend acte d'une mise à jour du personnel sur le travail
du Groupe de travail des professionnels de la santé;
- approuve les modifications mineures, incluant une
ligne sur le « niveau d’action »,
apportées à la lettre destinée
aux gouvernements et aux versions préliminaires
des lettres destinées à l’Association
des propriétaires du district du lac des Bois
et aux gouvernements au sujet des préoccupations
soulevées quant à la qualité
de l’eau du lac des Bois;
- prend acte d’une mise à jour du personnel
sur la présentation d’un rapport de l’Association
de la baie Georgienne sur la rivière Ste-Claire;
- reçoit une mise à jour sur la récente réunion de l'UNESCO;
- prend acte d'une mise à jour du personnel sur le Rapport
d'étape de l'Accord Canada-États-Unis sur la qualité
de l'air;
- reçoit une mise à jour sur l'avis de la Commission
transmis au gouvernement quant aux préoccupations
soulevées au cours de la réunion publique du Conseil
international de contrôle du lac Osoyoos;
- reçoit une mise à jour du président Gray au sujet
de l'entrevue accordée au réseau anglophone de Radio-Canada.
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