Commission mixte internationale
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Version approuvée, 10 février 2005

COMPTE RENDU DE DÉCISIONS
COMMISSION MIXTE INTERNATIONALE
TÉLÉCONFÉRENCE DES COMMISSAIRES
Le 2 décembre 2004
12 h, HNE

La Commission mixte internationale se réunit par téléconférence le 2 décembre 2004. Le président Dennis Schornack préside la téléconférence.

COMMISSAIRES
Dennis Schornack Président, Section américaine
Herb Gray Président, Section canadienne
Jack Blaney Commissaire, Section canadienne
Irene Brooks Commissaire, Section américaine
Allen Olson Commissaire, Section américaine
 
PERSONNEL DES SECTIONS
Lisa Bourget Secrétaire, Section américaine
Murray Clamen Secrétaire, Section canadienne
Helen Kay Austin Écologiste, Section américaine
Edward Bailey Conseiller en ingénierie, Section canadienne
Frank Bevacqua Agent d'information, Section américaine
Valerie Brunette Adjointe au secrétaire et aux commissaires, Section canadienne
James Chandler Conseiller juridique, Section américaine
Nick Heisler Conseiller spécial du président, Section canadienne
Rudy Koop Conseiller en recherche, Section canadienne
Tom McAuley Conseiller en ingénierie, Section canadienne
Ann MacKenzie Conseillère en économie, Section canadienne
John Nevin Conseiller principal en politiques, Section américaine
Russ Trowbridge Conseiller international, Section américaine
Michael Vechsler Conseiller juridique, Section canadienne
 
BUREAU RÉGIONAL DES GRANDS LACS
Gail Krantzberg Directrice
 

APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR

  1. La Commission approuve l'ordre du jour avec deux mises à jour additionnelles (points 8N et 8O).

COMPTES RENDUS DE DÉCISIONS

  1. La Commission approuve les comptes rendus de décisions de la téléconférence du 13 octobre 2004, de la réunion de direction du 19 octobre et de la téléconférence du 4 novembre 2004.

CALENDRIER DES RÉUNIONS

  1. La Commission approuve le Calendrier des réunions de 2006 et le Calendrier des téléconférences de 2005, avec une modification à l'effet que le président du pays « hôte » d'une réunion de direction présidera la téléconférence qui précède immédiatement cette réunion.

NOMINATIONS

  1. La Commission approuve :
    • les renominations d'Isobel Heathcote à titre de co-présidente de la Section canadienne, de Michael Donahue à titre de co-président et de William Bowerman, J. Milton Clark et Joan Rose à titre de membres de la Section américaine du Conseil consultatif scientifique des Grands Lacs;
    • la nomination de Jesse Davies à titre de membre de la Section canadienne de la Commission internationale de la rivière Ste-Croix;
    • la nomination de Prad Kharé à titre de co-président et les renominations de Craig Mather, John Carey et Adel Shalaby à titre de membres de la Section canadienne du Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs.

SYSTÈME DE RAPPEL

  1. La Commission reporte la discussion sur ce sujet à la réunion de direction prévue pour le 7 décembre 2004.

RAPPORT ANNUEL DE 2004

  1. La Commission reporte la discussion sur ce sujet à la réunion de direction prévue pour le 7 décembre 2004.

RAPPORT DU DIRECTEUR DU BRGL

  1. La Commission reçoit le rapport du directeur du BRGL.

MISES À JOUR

  1. La Commission :
    • reçoit une mise à jour verbale sur l'Annexe 2001;
    • prend acte de sa décision du 1er décembre 2004 au sujet de la Great Lakes Regional Collaboration;
    • reçoit une mise à jour sur la préparation d'un rapport sur les déversements;
    • convient d'examiner le PGP du lac Ontario à la réunion de direction de février 2005;
    • approuve les changements apportés au programme de la réunion biennale qui avaient été recommandés par le personnel; demande au personnel de fournir les noms, y compris ceux suggérés par les commissaires, de conférenciers éventuels pour la séance du vendredi à 11 h; convient d'exiger 100 dollars canadiens pour l'inscription à la conférence du jeudi et reporte la discussion relative au coût exigé pour les étudiants à la réunion de direction du 7 décembre 2004
    • prend acte de la mise à jour du personnel sur le travail entrepris pour le Groupe international d'étude sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent;
    • prend acte que le membre américain du Conseil international de contrôle du fleuve Columbia a répondu à la demande de la Commission qui souhaitait obtenir davantage de renseignements au sujet du barrage Grand Coulee, note qu’une réponse du membre canadien est prévue sous peu et demande au personnel d’examiner les procédures requises pour résoudre cette question;
    • prend acte d'une mise à jour du personnel sur la sécurité des infrastructures;
    • prend acte d'une mise à jour du personnel sur le travail du Groupe de travail des professionnels de la santé;
    • approuve les modifications mineures, incluant une ligne sur le « niveau d’action », apportées à la lettre destinée aux gouvernements et aux versions préliminaires des lettres destinées à l’Association des propriétaires du district du lac des Bois et aux gouvernements au sujet des préoccupations soulevées quant à la qualité de l’eau du lac des Bois;
    • prend acte d’une mise à jour du personnel sur la présentation d’un rapport de l’Association de la baie Georgienne sur la rivière Ste-Claire;
    • reçoit une mise à jour sur la récente réunion de l'UNESCO;
    • prend acte d'une mise à jour du personnel sur le Rapport d'étape de l'Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l'air;
    • reçoit une mise à jour sur l'avis de la Commission transmis au gouvernement quant aux préoccupations soulevées au cours de la réunion publique du Conseil international de contrôle du lac Osoyoos;
    • reçoit une mise à jour du président Gray au sujet de l'entrevue accordée au réseau anglophone de Radio-Canada.

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