La Commission mixte internationale
Hiver 2004
vol. 29, numéro 4


Ateliers du Groupe d’étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent

Co-directeurs de l’Étude lac Ontario et le fleuve Saint-laurent Doug Cuthbert et Dr. Eugene Stakhiv présentent officiellement le Rapport de la troisième année du Groupe d’étude à co-président de la CMI Herb Gray et à commissaire Irene Brooks.

Des experts et des intervenants clés se sont réunis à quatre endroits différents entre le 9 décembre 2004 et le 6 janvier 2005 pour examiner et peaufiner les plans élaborés par des spécialistes de la formulation de plans du Groupe d’étude international sur le lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent « et pour éventuellement proposer leurs propres plans. L’Étude entame une étape décisive au cours de laquelle les données sont rassemblées et le modèle de vision commune (MVC) génère des résultats issus de différents plans en vue de l’établissement de nouvelles ordonnances d’approbation possibles. Le Groupe d’étude est résolument en faveur d’un processus décisionnel transparent et reposant sur la science et il tient compte de tous les groupes d’intérêts.

À l’aide de Boardroom, un outil de planification interactif qui fournit des informations sur les résultats des divers plans proposés du modèle de vision commun, Bill Werick et Wendy Leger, respectivement coresponsables américain et canadien du Groupe de formulation et d’évaluation des plans, ont animé des séances d’un jour qui ont donné aux participants l’occasion d’examiner en profondeur les données et les hypothèses des divers plans.

Les ateliers se sont tenus le 9 décembre à Syracuse, le 14 décembre à Montréal, le 4 janvier à Brockville et le 6 janvier à Burlington. Les participants des deux pays se sont joints aux spécialistes de la formulation de plans dans des démonstrations pratiques des avantages et des défis que présente l’élaboration de nouvelles ordonnances d’approbation pour le Groupe d’étude.

Bill Werick et Wendy Leger ont déclaré que ces séances donnent à tous de nombreuses pistes de réflexion. « Il y a beaucoup de variables », précise Wendy Leger. « On peut examiner le système sous divers angles pour arriver à un plan qui est dans l’intérêt général du public. Savoir ce que les gens pensent des groupes d’intérêts, en tant qu’utilisateurs et intendants du lac et du fleuve, nous aide à canaliser nos efforts vers les plans qui peuvent être mis en œuvre avec succès. »"

Pour Bill Werick, la prise en compte des suggestions et des objections des gens à l’égard des divers plans est importante pour assurer la transparence des travaux du Groupe d’étude. « Nous espérons un débat intéressant sur la définition d’un bon plan et sur la façon dont un tel plan peut combler les besoins », ajoute Bill Werick. « J’espère que cela nous permettra de dire que nous savons mieux comment des groupes d’intérêts précis voient des plans particuliers. Nous pourrions même peut-être modéliser ce qu’un écologiste, disons de Montréal, penserait des plans et en faire autant pour le propriétaire d’un bungalow situé sur la rive sud-ouest du lac Ontario. »

L’équipe chargée de l’Étude a examiné méthodiquement les incidences possibles des plans sur les secteurs d’activité suivants : processus littoraux, navigation commerciale, utilisations domestiques, industrielles et municipales de l’eau, environnement/milieux humides, énergie hydroélectrique, navigation de plaisance et tourisme. Les travaux de l’équipe obéissent au principe directeur selon lequel, dans l’ensemble, tous les groupes d’intérêts doivent tirer un avantage net et aucun ne doit subir une perte équivalente. En outre, l’atténuation possible des pertes, le cas échéant, fait l’objet d’une disposition particulière.


C’est confirmé! M. David Schindler, Ph.D., prononcera une conférence à la réunion biennale de 2005 à Kingston

 M. David Schindler, Ph.D.
M. David Schindler, Ph.D.

M. Schindler est considéré par certains comme le plus grand spécialiste vivant de l’écologie des eaux douces. Professeur d’écologie à l’Université de l’Alberta, il s’intéresse aux interactions sol-eau. Il a étudié les effets du réchauffement climatique, des stocks de poissons étrangers, des contaminants atmosphériques et d’autres impacts humains sur les eaux douces du Nord et de l’Ouest du Canada. Il a fondé et dirigé le Projet des lacs expérimentaux du ministère des Pêches et des Océans, dans le cadre duquel ont été menées des recherches interdisciplinaires sur les effets de l’eutrophisation, des pluies acides, des éléments radioactifs et des changements climatiques sur les écosystèmes boréaux. Ses travaux ont été très utiles pour la formulation de politiques de gestion écologiquement rationnelles au Canada, aux États-Unis et en Europe. M. Schindler a reçu de nombreux prix au pays et à l’étranger pour ses recherches, y compris le plus grand honneur dans le domaine scientifique au Canada, la Médaille d’or Gerhard-Herzberg en sciences et en génie du CRSNG, en 2001.

La Commission mixte internationale vous invite à vous joindre à elle à l’occasion de sa réunion biennale à Kingston pour entendre M. David Schindler, conférencier principal, le jeudi 9 juin 2005.



La CMI publie le rapport du Groupe de travail de la baie Missisquoi

La baie Missisquoi, dans le lac Champlain, est située en partie dans l’État du Vermont et en partie dans la province de Québec. C’est un endroit de villégiature très prisé dans la région; des activités récréatives, touristiques et agricoles en dépendent, de même que l’approvisionnement en eau potable.

Construit en 1937, le pont-jetée de la route 78, entre Swanton et Alburg, se trouve à l’extrémité sud de la baie et il enjambe les eaux qui relient la baie Missisquoi et le lac Champlain. En mai 2004, les gouvernements canadien et américain ont demandé à la CMI d’examiner le projet du Vermont de moderniser le pont, qui consiste notamment à enlever en partie la jetée existante. La CMI doit déterminer si, à son avis, les plans de modernisation respectent ou non l’article IV du Traité des eaux limitrophes de 1909, qui précise notamment que « les eaux définies au présent traité comme eaux limitrophes non plus que celles qui coupent la frontière ne seront d’aucun côté contaminées au préjudice des biens ou de la santé de l’autre côté ».

Northern Lake Champlain

Depuis longtemps, la population de la région estime que le pont-jetée est une des causes possibles de la dégradation de la qualité de l’eau dans la baie et, par conséquent, du déclin de l’économie et du tourisme, tant au Québec qu’au Vermont. Beaucoup de résidents pensent que le pont-jetée fait obstacle à la circulation de l’eau entre la baie et le lac.

En juin, la CMI a constitué le Groupe de travail international de la baie Missisquoi, dont les membres représentent les deux gouvernements fédéraux, le Vermont et le Québec, et l’a chargé d’examiner les plans et la situation. Le Groupe de travail a présenté son rapport à la CMI en octobre dernier.

Dans ce rapport, le Groupe de travail remarque qu’on ne possède que peu de données sur l’état de la baie Missisquoi avant la construction du pont-jetée et que, mis à part la modélisation, il n’existe aucun moyen concluant de déterminer les effets néfastes possibles de la construction ou de la présence du pont sur la baie. L’accroissement des charges de nutriments et de sédiments en provenance des rivières et du ruissellement de surface est une cause possible de la détérioration de la qualité de l’eau dans la baie.

Suite à des audiences publiques et à la réception des commentaires écrits de la population, la CMI rédigera son rapport final sur la question et le soumettra aux gouvernements du Canada et des États-Unis.

Pour obtenir plus de renseignements et le texte complet du rapport du Groupe de travail international de la baie Missisquoi, consulter le site Web de la Commission à l’adresse http://www.ijc.org/rel/news/041109_f.htm.



Le leadership à l’honneur

Mme Gail Krantzberg, directrice du Bureau régional des Grands Lacs 

La CMI a le privilège de pouvoir compter sur la participation d’experts scientifiques et de décideurs de calibre international à ses divers conseils consultatifs des Grands Lacs. Nous sommes redevables à de nombreuses organisations de nous avoir si généreusement donné l’occasion de collaborer avec des volontaires exceptionnels de renommée mondiale.

Exemples

Dans son 12e Rapport biennal sur la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, la CMI constate l’augmentation, au cours des deux dernières années, du nombre de déversements majeurs dans les voies interlacustres entre les lacs Huron et Érié, en particulier dans le secteur de la rivière St. Clair. En avril 2002, le déversement d’une très grande quantité de pétrole dans la rivière Rouge se jetant dans la rivière Detroit, qui relie les lacs St. Clair et Érié, a nécessité pour la première fois la pleine mise en œuvre du Plan commun de mesures d’urgence. En août 2003, une importante panne d’électricité a entraîné non seulement plusieurs débordements à différentes stations de traitement des eaux usées, mais aussi un retard inacceptable dans le signalement d’un déversement de chloroéthène à Sarnia, en Ontario. Les opérateurs des stations de traitement des eaux en aval s’inquiètent de la fréquence à laquelle ils doivent fermer leurs prises d’eau en raison de ces déversements, et le grand public est préoccupé par la sécurité de son eau potable.

Le 19 avril 2004, Mme Leona Dombrowsky, ministre de l’Environnement de l’Ontario, a annoncé la création de l’Équipe d’action contre la pollution industrielle , qui comprend huit membres. En bref, l’Équipe a le mandat d’étudier les causes des déversements industriels et des émissions atmosphériques dangereuses et de recommander au gouvernement canadien des mesures préventives pour l’industrie et d’autres secteurs.

Mme Isobel Heathcote (Ph.D.), présidente canadienne du Conseil consultatif scientifique des Grands Lacs de la CMI, était coprésidente de l’Équipe et l’auteure principale de son rapport. À propos de ce rapport détaillé, la ministre Dombrowsky a déclaré que, grâce au leadership de Mme Heathcote (Ph.D.), il avait dépassé les attentes du gouvernement ontarien.

Mme Isobel Heathcote, Ph.D.
Mme Isobel Heathcote, Ph.D.

Nous remercions les douzaines de chefs de file, membres de nos divers conseils, qui donnent des avis clairs, rigoureux et judicieux au Bureau régional des Grands Lacs et à l’ensemble de la CMI. Ceux qui connaissent Mme Heathcote (Ph.D.) et travaillent avec elle se joignent à moi pour féliciter une conseillère scientifique de premier plan. Mme Heathcote (Ph. D.) est un bon exemple de la qualité de l’expertise sur laquelle s’appuie la CMI pour conseiller les gouvernements. Nos divers conseils sont composés de professionnels de haut niveau.

Nous sommes fiers, à la CMI, de pouvoir compter sur des chefs de file qui nous distinguent. Une telle expertise scientifique et décisionnelle est essentielle pour que nous réalisions notre mission qui est de redonner aux Grands Lacs toute leur splendeur.



La CMI veut connaître vos commentaires sur le rapport d’étape 2004 sur la qualité de l’air

La CMI vous invite à lui transmettre vos commentaires concernant le rapport d’étape gouvernemental sur les activités menées dans le cadre de l’Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l’air.

Devant les préoccupations que suscitent depuis fort longtemps les pluies acides et d’autres problèmes de pollution de l’air transfrontalier, les gouvernements des États-Unis et du Canada ont signé en 1991 l’Accord sur la qualité de l’air. Depuis, ils se sont employés à réduire les émissions d’anhydride sulfureux et d’oxydes d’azote, à améliorer la surveillance des émissions atmosphériques, à partager les connaissances scientifiques et à respecter leurs autres engagements collectifs en application de l’Accord. Les deux gouvernements publient un rapport d’étape tous les deux ans.

Dans le rapport d’étape de 2004, le Comité sur la qualité de l’air a pris en considération les commentaires de la population sur le rapport d’étape de 2002 qui avaient été transmis à la Commission mixte internationale. Le rapport de 2004 souligne les mesures adoptées au cours des deux dernières années pour honorer les engagements concernant l’ozone et les pluies acides et il traite des principales tendances scientifiques et techniques en matière de lutte contre la pollution. Le rapport conclut que le Canada et les États-Unis ont continué de s’acquitter de leurs obligations aux termes de l’Accord et que la santé humaine et l’environnement se sont considérablement améliorés par suite des progrès accomplis. Le rapport signale également que le transport transfrontalier des matières particulaires est devenu un sujet d’intérêt et il résume les conclusions d’un rapport scientifique conjoint sur cette question.

On peut consulter le rapport en ligne à http://www.epa.gov/airmarkets/usca/2004report.html [en anglais seulement] ou http://www.ec.gc.ca/pdb/can_us/2004CanUs/intro_f.html. Selon l’article IX de l’Accord de 1991, la Commission doit demander les commentaires de la population sur chaque rapport d’étape, faire la synthèse des opinions reçues, soumettre cette synthèse aux deux gouvernements, puis la rendre publique. Veuillez faire parvenir vos commentaires au secrétaire de la CMI, Section canadienne ou Section américaine, d’ici le 28 février 2005, à l’adresse figurant dans ce numéro de Focus.



D’hier à aujourd’hui : le point sur lesespèces aquatiques envahissantes dans les Grands Lacs

En 1988, la Commission des pêches des Grands Lacs (CPGL) et la CMI ont prévenu les gouvernements du Canada et des États-Unis de la grave menace que la présence d’espèces aquatiques envahissantes (EAE) dans l’eau de lest des navires fait peser sur les Grands Lacs. Elles ont exhorté les gardes côtières des deux pays à prendre des mesures immédiates pour contrer cette menace.

Parallèlement, la CPGL et la CMI ont reconnu que l’état limité des connaissances sur la façon dont les EAE s’établissent dans un nouveau milieu empêchait les deux pays d’élaborer une stratégie vraiment complète et efficace de lutte contre cette menace. Même si les commissions étaient conscientes de l’importance de pousser les recherches ou d’en entreprendre de nouvelles sur l’ensemble des sources d’EAE et d’élaborer des stratégies de prévention, leur rapport était axé sur la menace plus immédiate que pose l’introduction d’EAE par l’eau de lest rejetée.

carpes asiatiques
Les plaisanciers de la rivière Illinois sont à l’affût des carpes asiatiques qui, au passage des embarcations, jaillissent souvent hors de l’eau (photo de Lloyd DeGrane).

Quatorze ans ont passé depuis la publication du rapport de la CPGL et de la CMI. Bien que beaucoup d’efforts aient été consentis pendant ces années pour limiter l’introduction d’EAE dans l’écosystème des Grands Lacs par l’eau de lest des navires, le problème persiste. À l’heure actuelle, on s’entend généralement pour dire que les EAE représentent la plus grande menace pour l’avenir de la ressource. Or, de nombreux aspects de ce problème complexe demeurent irrésolus. Depuis le milieu des années 1980, 17 nouvelles espèces ont envahi les Grands Lacs et 15 autres espèces présentent un risque élevé d’introduction, preuve que ni nos recommandations ni les mesures de suivi prises par la suite n’ont permis de protéger adéquatement l’intégrité biologique de l’écosystème des Grands Lacs.

Dans un rapport de suivi, intitulé Then and Now [traduction française offerte en version texte], la CMI et la CPGL présentent les informations les plus récentes à l’aide de points vignettes, en situant les événements dans le temps. Cet outil, que l’on peut utiliser en classe ou à l’occasion d’un exposé, vise à stimuler le dialogue sur la façon dont les États-Unis et le Canada pourront mieux relever les défis à venir, et ce, non seulement pour empêcher l’introduction d’autres EAE par la marine marchande, mais aussi pour contrer de nouvelles menaces comme la migration des EAE par les canaux, les installations aquacoles ainsi que les rejets délibérés ou accidentels de poissons-appâts, de poissons d’aquarium et de poissons vivants pour la consommation humaine.

Then and Now
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Pour obtenir une copie du document, communiquer avec un bureau de la CMI.



Dans son discours du Trône, le gouvernement canadien prend des engagements à l’égard de la CMI et du renouvellement du programme des Grands Lacs

Le premier ministre du Canada et le président des États-Unis reconnaissent l’importance des Grands Lacs

Le dernier discours du Trône, qui a été lu par la gouverneure générale du Canada, a tracé les grandes lignes des projets du gouvernement fédéral pour la prochaine session parlementaire et a mis l’accent sur l’importance d’exposer le dossier environnemental sur la scène internationale. Dans ce discours, qui est pour les Canadiens ce qu’est le discours sur l’état de l’Union pour les Américains, il est mentionné que le gouvernement « poursuivra une action multilatérale et bilatérale pour relever des défis qui sont ultimement mondiaux  ». À cet égard, le gouvernement canadien s’est engagé à travailler avec les États-Unis et à faire appel à la Commission mixte internationale.

La Colline du Parlement à Ottawa
La Colline du Parlement à Ottawa (photo de la Bibliothèque du Parlement).

Herb Gray, coprésident canadien de la CMI, a fait la déclaration suivante : « Le gouvernement a pris l’engagement majeur d’encourager la coopération internationale en ce qui a trait aux questions environnementales d’envergure internationale et planétaire. L’avenir de l’air que nous respirons, de l’eau que nous buvons, des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent occupe désormais une partie non négligeable des projets politiques du présent gouvernement. La Commission est disposée à aider le gouvernement à trouver des solutions aux défis environnementaux auxquels nous faisons face et, à cette fin, elle est mieux équipée que quiconque. »

Ce discours précise que « [le gouvernement] travaillera en collaboration avec les États-Unis et des organismes comme la Commission mixte internationale sur des questions comme la pureté de l’air, la salubrité de l’eau et les espèces envahissantes. En 2005, le gouvernement présentera la prochaine génération des programmes relatifs aux Grands Lacs et au Saint-Laurent, soulignant ainsi son engagement à protéger et à préserver ces écosystèmes partagés d’importance internationale. »

Le 30 novembre 2004, dans une déclaration conjointe, le premier ministre Martin et le président Bush ont réitéré que les Grands Lacs sont prioritaires. « Nous voulons améliorer la qualité de vie de nos citoyens, entre autres, en intensifiant nos efforts conjoints pour garantir la pureté de l’air et de l’eau, par exemple dans la région des Grands Lacs. »



Collaborateurs

La CMI souhaite la bienvenue aux derniers membres nommés à ses conseils et remercie ceux et celles qui ont consacré leur temps et leurs talents à aider le Canada et les États-Unis à gérer les questions d’environnement transfrontalières.


Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
Nouveaux membres :

Pradeep Kharé,
coprésident, Section canadienne
général régional, Environnement Canada,
Région de l’Ontario

Gary Gulezian,
coprésident par intérim, Section américaine
Directeur, Great Lakes National Program Office
EPA (États-Unis)

Jim Smith,
Sous-ministre adjoint et
inspecteur en chef de l’eau potable
Division de la gestion de la qualité de l’eau potable
Ministère de l’Environnement de l’Ontario

Départs :
John Mills, coprésident, Section canadienne
Tom Skinner, coprésident, Section américaine
Doug Barnes
Joel Weiner


Conseil des gestionnaires de recherché des Grands Lacs
Nouveau membre :

Steven Colman
Directeur, Large Lakes Observatory
University of Minnesota, Duluth

Départ :
Thomas Johnson


Conseil international de contrôle de la rivière Niagara
Nouveau membre :

Robert Messervey
Directeur intérimaire, Direction des terres et des eaux
Ministère des Richesses naturelles de l’Ontario

Départ :
David de Launay


Conseil international de contrôle du lac Kootenay[en anglais seulement]
Conseil international de contrôle du lac Osoyoos[en anglais seulement]

Nouveau membre :

Glen Davidson
Contrôleur adjoint, Water Rights, Land and Water
British Columbia, Inc.

Départ :
James S. Mattison


Conseil international de la rivière Sainte-Croix
Nouveau membre :

Jesse Davies
Directeur, The Environment and
Sustainable Development Research Centre
University of New Brunswick

Départ :
Sheila Washburn


La CMI souhaite également la bienvenue aux personnes suivantes :

Scudder Mackay d’Habitat Solutions et anciennement du Great Lakes Protection Fund et de l’Ohio Geological Survey, dont les services ont été retenus par le Bureau régional des Grands Lacs pour rédiger un livre blanc sur l’intégrité physique des Grands Lacs. Le rapport de M. Mackay donnera au Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs l’information qui l’aidera à élaborer son avis à la CMI sur l’examen de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs.

Joel Weiner, ancien membre du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs, s’est joint au personnel du bureau de la Section canadienne de la CMI, en détachement de Santé Canada pour une période de cinq ans. En sa qualité de conseiller principal, M. Weiner exercera des fonctions nouvelles et diversifiées à la CMI, surtout en rapport avec les Grands Lacs.


Nouveautés

  • Then and Now est un rapport d’étape élaboré conjointement par la CMI et la Commission des pêches des Grands Lacs qui présente les progrès accomplis et les enjeux futurs concernant les espèces aquatiques envahissantes et l’écosystème des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent, document qui fait suite au rapport intitulé Les espèces exotiques et la marine marchande : Une menace pour l’écosystème des Grands lacs et du Saint-Laurent, publié par les deux commissions en septembre 1990. Cet outil d’information illustré situe les événements dans le temps et peut être utilisé en classe ou à l’occasion d’exposés! [Traduction française offerte en version texte]

  • Douzième rapport biennal sur la qualité de l’eau dans les Grands Lacs. Dans ce rapport présenté aux gouvernements des États-Unis et du Canada, la CMI fait ressortir les questions qui préoccupent les résidents de la région des Grands Lacs et elle formule des recommandations relativement aux effets de l’urbanisation sur les lacs, les menaces posées par les espèces aquatiques envahissantes, la présence de microorganismes pathogènes et vecteurs de maladies dans les sources d’eau potable, la contamination par les substances chimiques, le méthylmercure et la santé humaine, de même que les changements écologiques qui surviennent depuis peu dans le lac Érié.

  • Preventing a Hostile Takeover: Asian Carp in the Great Lakes est une vidéo de 6 minutes produite par la CMI et la Commission des pêches des Grands Lacs. Des images de la rivière Illinois illustrent la progression de la carpe argentée et de la carpe à grosse tête, tandis que des spécialistes expliquent la menace que ces espèces présentent pour les Grands Lacs. Disponible sur CD-ROM et DVD auprès d’un bureau de la CMI [en anglais seulement].

  • Stay in the loop! Restez branchés! Le courrier électronique est le moyen le plus rapide de recevoir l’information la plus récente sur les rapports de la CMI ainsi que le bulletin FOCUS. Inscrivez-vous par courriel à commission@windsor.ijc.org.





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