Compte rendu de la 134e réunion
du Conseil consultatif scientifique des Grands Lacs
Bureau régional de la Commission mixte internationale
100, av. Ouellette, 8^e étage
Windsor (Ontario)
le 30 septembre 2004; 8 h - 12 h 30

1. Mot de bienvenue et présentations

   Les coprésidents commencent la réunion et souhaitent la bienvenue à la nouvelle assistante du Secrétariat du Conseil, Mme Jill Mailloux. On se présente brièvement. Mme Kay Austin, conseillère de la section américaine du Conseil, assiste aussi à la réunion par liaison téléphonique.

   
   
2. Adoption de l'ordre du jour

   Puisque que le Conseil a convenu de tenir la réunion plus tôt que prévu, Mme Heathcote propose d'aborder les points courants avant l'arrivée de M. MacIsaac. Le secrétaire propose d'ajouter un point portant sur la réunion biennale de la Commission mixte internationale (CMI) dans la section « Divers ». L'ordre du jour est approuvé par toutes les personnes présentes.

   
   
3. Réunions

   Prochaine –	135e réunion : les 15 et 16 décembre 2004, à Windsor (Ontario) – aucun changement
   À venir -	136e réunion : NOUVELLES DATES – les 3 et 4 mars 2005, endroit à déterminer 137e réunion : du 9 au 11 juin – rencontre publique parallèlement à la réunion biennale de la CMI, à Kingston (Ontario) 138e réunion : les 29 et 30 septembre 2005, endroit à déterminer

   Il est noté que la réunion semestrielle printanière de la CMI aura lieu du 12 au 15 avril 2005, à Washington (D.C).

   On discute brièvement des avantages d'organiser la réunion à un autre endroit du bassin et d'examiner les progrès dans un secteur préoccupant coMme il a déjà été fait à l'occasion par le passé. Selon le secrétaire, le bureau de Windsor de la CMI est l'endroit de réunion par défaut principalement pour des questions de coûts et de commodité; toutefois, les membres du Conseil pourraient se rencontrer à d'autres endroits exceptionnellement. Il ajoute que les visites de secteurs préoccupants sont effectués parallèlement aux évaluations d'étape de la Commission, qui sont réalisées aux termes de l'annexe 2 et qu'aucune de ces évaluations n'est actuellement prévue. Il affirme que le processus d'examen est de nouveau sous la supervision du Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs. Il indique que le Groupe de travail sur l'annexe 2 a été abandonné et que le Conseil de la qualité de l'eau cherche à réorganiser un nouveau groupe de travail responsable de traiter les questions relatives à l'annexe 2. M. Clark croit qu'une réunion organisée dans un secteur préoccupant où les mesures d'assainissement sont importantes et fondées sur des données scientifiques pourrait être très intéressante pour le Conseil. Il donne l'exemple le plus récent de Green Bay, qui représente le deuxième plus grand projet d'assainissement dans le bassin. M. Donahue ajoute qu'une autre possibilité serait un site canadien situé près de Kingston, par exemple Port Hope. Après une brève discussion, on demande au secrétaire d'effectuer une comparaison des coûts de déplacement des membres du Conseil vers Windsor, Green Bay et Port Hope (pièce jointe 3 - document PDF).

   
   
4. Exposé d'un scientifique invité : M. Hugh MacIsaac présente un exposé, « Invasive species in the Great Lakes: Mechanisms of Introduction, Resource Management Implications, and Control Options » (espèces envahissantes dans les Grands Lacs : mécanismes d'introduction, considérations de gestion des ressources et solutions de lutte). La présentation PowerPoint de M. MacIsaac a été mise à la disposition de tous les membres.
   
   
5. Divers
   • Exposés d'invités scientifiques et conférenciers à venir

     Plusieurs suggestions d'exposés scientifiques sont présentées, notamment : santé humaine/Mme Susan Schantz, changement climatique/Mme Linda Mortsch, recherche sur l'annexe 2/M. John Braden, et sciences et communications/M. William Leiss. Une discussion s'ensuit sur l'amélioration du déroulement des réunions et l'examen de la structure des groupes de travail du Conseil. Voici les commentaires concernant les réunions :

     • les dates de réunion doivent être définitives et, de préférence, prévues un an à l'avance pour que les membres puissent les inscrire à leur agenda;
     • les membres du Conseil ne se réunissent pas assez souvent;
     • les soupers organisés font partie intégrante des réunions et devraient être animés par un conférencier chaque fois que cela est possible;
     • les heures de réunion, actuellement de midi le jour 1 à midi le jour 2, devraient être modifiées. On devrait prolonger les réunions jusqu'à 14 h le jour 2 de manière à permettre un débat ouvert pendant le lunch et à accorder plus de temps à la discussion de points particuliers de l'ordre du jour;
     • les réunions des groupes de travail pourraient avoir lieu à mi-programme, et les exposés de conférenciers scientifiques invités, déplacés au jour 1, entre 16 h et 17 h;
     • les réunions pourraient être organisées autour de thèmes scientifiques établis en fonction des priorités de la CMI, des autres activités/champs d'intérêt du Conseil ou des sujets des conférenciers;
     • il faut encourager les membres du Conseil à présenter un court exposé sur leurs activités et recherches courantes à chaque réunion.

     Après la discussion, Mme Heathcote élabore un modèle pour le déroulement des réunions à venir, qu'elle présente au Conseil pour approbation. Toutes les personnes présentes conviennent que le nouveau modèle reflète le consensus dégagé par la discussion (pièce jointe 1 - document PDF)

     Mme Heathcote se demande si la structure des groupes de travail répond toujours aux besoins du Conseil. Selon elle, d'autres options seraient notamment de composer différemment les groupes, de regrouper autrement les sujets ou de baser les réunions sur les projets. Elle reconnaît que toutes les activités de planification des travaux du Conseil sont menées au niveau des groupes de travail tels qu'ils sont actuellement constitués. M. Braden répond qu'essentiellement le Conseil fonctionne selon les projets, mais par l'intermédiaire des groupes de travail. Il ajoute que, puisque les groupes de travail ont été formés d'après une division des tâches fondée sur les compétences spécialisées et les intérêts des membres, plusieurs projets pourraient être traités par le Conseil.

     Mme Heathcote demande : « Comment le Conseil peut-il participer davantage aux activités en cours dans chacun des groupes de travail? » M. Jones répond qu'on pourrait demander à chaque groupe de travail de faire un rapport officiel au Conseil qui irait au-delà des rapports de situation actuels et encourager une plus grande interaction avec le Conseil pendant les rapports.

     M. Donahue réitère la suggestion d'attribuer à chaque réunion un thème et ajoute que les exposés du conférencier scientifique invité, du membre du Conseil et du conférencier du souper pourraient renforcer le thème. Il propose que le thème de la prochaine réunion soit « sciences et gouvernance ». M. Unwin, bien qu'il aime l'idée d'un thème, ne veut pas perdre la possibilité de faire l'économie d'une discussion, ou de limiter la discussion, sur un sujet qui ne correspond pas au thème.

     Mme Heathcote répond que le choix d'un thème n'empêche pas que d'autres questions concernant le Conseil soient abordées.

     Les membres présents décident unanimement que le concept d'un thème de réunion sera utilisé à la prochaine réunion et que le déroulement des prochaines réunions suivra le « nouveau modèle », ébauché par Mme Heathcote.

   • Réaffectation de Mme Victoria Pebbles au sein du Groupe de travail sur la mise en œuvre par les Parties – M. Braden propose que Mme Pebbles soit réaffectée au Groupe de travail à titre de non-membre du Conseil pour une période de deux ans se terminant le 29 septembre 2006. La proposition est appuyée par M. Unwin et approuvée par toutes les personnes présentes.
   • Réunion semestrielle automnale de la CMI le 20 octobre 2004, à Ottawa (Ontario) – Le secrétaire informe les membres des sujets que le Conseil consultatif scientifique présentera à la prochaine réunion semestrielle de la Commission. Il précise que le thème principal touchera les recommandations de l'Atelier sur la dimension scientifique de l'Accord ainsi qu'un rapport de situation sur trois activités prioritaires de la Commission, soit l'utilisation des terres, les pathogènes et les mélanges chimiques.
   • Conférence-réunion biennale sur les Grands Lacs 2005, du 9 au 11 juin, à Kingston (Ontario)

     Le secrétaire fait référence au prograMme préliminaire distribué lors de la réunion du 22 septembre 2004 et note que plusieurs ateliers prévus ne pourront pas être organisés par le Conseil consultatif scientifique. Il ajoute que la planification était encore préliminaire; toutefois, il affirme qu'il serait préférable que les groupes de travail commencent à planifier leur participation et à suivre l'évolution du prograMme à mesure qu'il sera précisé par les commissaires dans les mois à venir.

   • Composition du Conseil

     Mme Heathcote invite les membres à indiquer des compétences scientifiques spécialisées ou des personnes qu'on pourrait envisager lorsqu'on se penchera sur la future composition du CCS. Plusieurs suggestions portent sur de vastes domaines scientifiques, notamment les espèces exotiques envahissantes, la qualité de l'eau, la conservation et le changement climatique. Mme Heathcote propose que les membres soumettent des noms à elle-même, à M. Donahue ou au secrétaire du Conseil, coMme il leur conviendra.

   
   
6. Priorités du Conseil et activités des groupes de travail 2003-2005
   
   
   • Groupe de travail sur la santé des écosystèmes

     M. Fox rapporte que le colloque organisé en collaboration avec l'American Academy of Microbiology (AAM) est prévu du 13 au 15 mai 2005, à Traverse City (Michigan). Il dit que l'AAM est toujours présente dès qu'il s'agit d'une question cruciale touchant la microbiologie. Dans ce cas-ci, l'accent est principalement mis sur la gestion transfrontalière des pathogènes microbiens d'origine hydrique. M. Fox ajoute que cinq livres blancs seront rédigés par des experts invités sous la direction du Groupe de travail et seront distribués à l'avance aux participants.

     M. Fox indique que la seconde activité en cours du Groupe de travail est la « Conference on Multimedia Exposure and Interaction Among Chemicals » (conférence sur l'exposition multimilieu et les interactions chimiques), qui aura lieu à Chicago en mars 2005. La conférence mettra l'accent sur l'exposition, les effets nocifs, les risques et l'évaluation des risques ainsi que les efforts visant à intégrer ces renseignements dans les programmes communautaires.

   • Groupe de travail sur la mise en œuvre par les Parties

     Mme Heathcote indique qu'essentiellement trois tâches mineures ont été désignées par le Groupe de travail :

     Tâche 1 – Inventaire des pratiques et techniques liées à l'eau urbaine à l'aide d'études de cas de Toronto et de Detroit (rivière Rouge). D'après Mme Heathcote, un tel inventaire finit par être vaste et superficiel, car il n'aborde pas l'efficacité réelle de la méthode. Toutefois, elle dit que le Groupe de travail continue d'étudier les possibilités de comparer les approches actuelles des États-Unis et du Canada.

     Tâche 2 – Exercice de modélisation destiné à évaluer le succès des meilleures pratiques et conceptions pour donner une perspective intégrée de leurs effets globaux. Mme Heathcote affirme que le ministère de l'Environnement de l'Ontario et l'Environmental Protection Agency des États-Unis souhaitent participer et qu'ils pourraient probablement financer une telle évaluation.

     Tâche 3 – Étude des lois, des politiques et des institutions pour déterminer le rôle des gouvernements fédéraux dans la prise de décisions touchant l'utilisation des terres. Mme Heathcote ajoute que deux petits contrats ont été accordés à M. Brabec et à Mme Valiente, qui doivent fournir des conseils et formuler des recommandations sur l'efficacité des rôles des gouvernements fédéraux et la possibilité de renforcer ces rôles en vue de protéger davantage les ressources en eau des Grands Lacs.

     Mme Heathcote termine son rapport en notant que le Groupe de travail dirigera un atelier vendredi prochain, le 8 octobre, dans le cadre de la Conférence sur l'état de l'écosystème des Grands Lacs et qu'il participera à l'atelier consacré à l'après-Groupe de consultation sur la pollution due à l'utilisation des terres de la Commission des Grands Lacs, qui aura lieu du 8 au 10 novembre, à Ann Arbor (Michigan). Le Groupe de travail sera représenté par M. Unwin.

   • Groupe de travail sur les problèmes de l'heure

     M. Jones fait rapport sur trois activités du Groupe de travail. La première est la publication des résultats de la consultation d'experts sur les problèmes de l'heure de Wingspread dans le Toledo Journal of Law Science and Policy. M. Jones dit qu'on s'inquiète du fait que les rapports n'ont pas encore été publiés. Par conséquent, les coprésidents du Groupe de travail ont décidé d'écrire au Journal pour souligner l'importance de publier les informations, particulièrement en raison de l'intérêt pour l'examen et la mise à jour probable de l'Accord. La deuxième activité concerne l'Atelier sur la dimension scientifique de l'Accord. M. Jones indique que le Groupe de travail a décidé d'élaborer un rapport sommaire qui sera publié avec les recommandations et les résumés du Conseil consultatif scientifique. Il informe que les transcriptions et les présentations PowerPoint seront également réunies et fournies sur demande. M. Jones parle ensuite de la troisième activité, « science et gouvernance », qui découle de l'atelier de Wingspread. Il précise que, selon le Groupe de travail, cette activité nécessite d'autres travaux pour faciliter le processus d'examen de l'Accord ainsi que pour contribuer à une activité ciblée par la CMI en vue d'un atelier qui sera tenu lors de la prochaine réunion biennale. M. Donahue ajoute que cette activité planifiée sera axée sur l'établissement des aspects de gouvernance qui sont nécessaires au soutien de la mise en œuvre des approches scientifiques que requiert la mise à jour de l'Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs. Selon lui, il faut se poser la question : « Quelles sont les dispositions relatives à la gouvernance qui sont nécessaires pour favoriser l'avancement de la science? » M. Jones note qu'on renvoie dans ce cas à la gouvernance dans son sens large, afin d'intégrer les dispositions institutionnelles privées et publiques avec celles des gouvernements. M. Bowerman propose que tout examen de la gouvernance tienne compte des ententes internationales coMme celles en vigueur en Europe, par l'intermédiaire d'instruments tels que l'accord de l'annexe 2000. M. Clark croit que, pour rendre la science efficace et pertinente, les chercheurs doivent davantage interagir avec le public. Mme Heathcote a demandé si le Conseil devrait s'adresser davantage à la population des Grands Lacs et étendre son rôle et sa réputation? M. Donahue croit que oui et ajoute que, bien que le Conseil ait pour mandat de conseiller la CMI, il doit aussi favoriser une plus grande interaction avec la population et la diffusion des connaissances s'il veut remplir son rôle au meilleur de sa capacité.

   Après la discussion, les membres du Conseil conviennent que le Groupe de travail peut entreprendre un projet de gouvernance dans le cadre de son plan de travail.

   
   
7. Affaires courantes : Résumé des recommandations du Conseil consultatif scientifique découlant de l'Atelier sur la dimension scientifique de l'Accord tenu en février 2004.

   Le secrétaire distribue au Conseil des exemplaires du résumé et de la lettre de couverture pour assurer le suivi. Aucune discussion.

   
   
8. Calendrier de production et apport – Rapport 2003-2005 du Conseil consultatif scientifique

   Le secrétaire fait référence au calendrier préliminaire de production du rapport Priorités de 2003-2005, daté du 5 mai 2004, qu'il distribue aux membres présents (pièce jointe 2 - document PDF). Il souligne trois questions que devrait examiner le Conseil :

   • Le rapport sera soumis après la réunion biennale et, par conséquent, il sera important que les conseils présentent leurs constats soit à la réunion semestrielle, soit à la réunion d'information spéciale pour conseiller la Commission.
   • Une question abordée à l'occasion du dernier rapport était s'il convenait d'inclure dans le rapport des sujets non prioritaires soumis par des membres. Le secrétaire indique que ces sujets étaient abordés dans le rapport de 2001-2003 sous la rubrique « Compte rendu des activités de surveillance » et n'incluaient pas les recommandations du Conseil. Il explique qu'un sujet de cette section du rapport, qui portait sur les pathogènes d'origine hydrique, a grandement contribué au Douzième Rapport biennal de la Commission mixte internationale.
   • Le Conseil doit s'engager à établir et à respecter un calendrier le plus vite possible s'il veut avoir suffisamment de temps pour examiner le contenu du rapport et, surtout, les recommandations.

   Les membres présents décident de reporter la discussion sur la question des sujets non prioritaires à la réunion de décembre afin de permettre aux absents d'exprimer leurs opinions. Tout membre qui envisage de contribuer au rapport est encouragé à présenter son sujet et ses idées à la réunion de décembre, ce qui permettra d'établir la table des matières du rapport au début du processus. Une courte discussion se poursuit sur les échéances des ébauches préliminaires et des examens du Conseil. Voici ce qui est convenu :

   31 mai –	Les coprésidents et les secrétaires des groupes de travail doivent soumettre la 1re ébauche au secrétaire du Conseil pour qu'il la distribue à tous les membres du Conseil.
   30 juin –	La 2e ébauche doit être examinée et révisée par le Conseil. Échéance : le 30 juin. Distribution de l'ébauche 2 à des fins d'examen et de commentaires.
   31 juillet –	Échéance pour les derniers commentaires.
   31 juillet – 19 août	parachèvement et présentation du rapport du Conseil consultatif scientifique aux Services d'information à des fins d'intégration dans le rapport sur les priorités 2003-2005 dans les Grands Lacs de la CMI.

   
   
9. Rapports des agents de liaison et discussion sur le rôle des agents de liaison du Conseil

   Les membres qui ont rôle de liaison sont : Conseil de la qualité de l'eau des Grands Lacs – Mme Heathcote/M.Unwin, Conseil des gestionnaires de recherche des Grands Lacs – Mme Swackhamer et M. Donahue, Conseil consultatif international sur la qualité de l'air – Mme Perlinger. Mme Perlinger rapporte que les efforts du Conseil consultatif international sur la qualité de l'air visant à améliorer les initiatives de modélisation multimilieu continuent. Elle mentionne trois activités étroitement surveillées par le Conseil consultatif international sur la qualité de l'air : l'étude sur les indicateurs de la qualité de l'air à Detroit et à Windsor, avec un volet important touchant la santé humaine, l'étude micrométéorologique dans l'ouest du lac Ontario et les travaux effectués pour mesurer les aérosols et la visibilité dans les parcs nationaux des États-Unis. Mme Perlinger ajoute qu'elle a été empêchée d'assister à la réunion au Vermont par ses travaux de terrain.

   CoMme les secrétaires du Conseil peuvent informer directement les membres quand les réunions ont lieu au Bureau régional, Mme Heathcote propose de confier aux secrétaires la tâche de présenter les rapports de situation à l'avenir. Elle ajoute que la fonction de liaison des membres n'a pas nécessairement à être changée puisqu'il est encore souhaitable d'avoir une personne désignée qui assure la liaison avec les autres conseils.

   M. Clark donne son opinion sur l'importance d'élaborer des modèles qui regroupent les polluants atmosphériques avec leurs effets sur les humains, particulièrement les expositions environnementales par le réseau trophique. Il souligne que les travaux du Conseil consultatif international sur la qualité de l'air dans ce domaine doivent être appuyés et encouragés par le Conseil consultatif scientifique. Il se demande comment on pourrait accroître la collaboration. M. Clark dit que cela est particulièrement important pour le mercure et croit qu'une mise à jour sur le mercure par rapport au dernier cycle des priorités serait une façon d'y parvenir. Il offre de préparer une mise à jour sur les données scientifiques touchant le mercure, notamment les nouveaux résultats revus par les pairs. Il croit pouvoir préparer un court document (quelques pages) qui comprendrait aussi des cartes d'avis sur la consommation de poissons contaminés par le mercure (45 États en ont) ainsi que des cartes pour tout l'Ontario qui permettraient à tous d'évaluer l'ampleur du problème. M. Clark dit qu'il pourrait aussi inclure des références aux efforts déployés par les Parties pour réduire les émissions de mercure dans sa mise à jour. Il présenterait les informations à la prochaine réunion du Conseil consultatif scientifique, qui aura lieu en décembre.

   
   
10. Levée de la réunion

    CoMme il n'y a plus d'autres questions à traiter, M. Braden propose de clore la réunion. Il est appuyé par Mme Perlinger. La proposition est appuyée par tous les membres présents.