PLAN D'ÉTUDE CONCERNANT LA RÉVISION DES CRITÈRES
faisant partie des
ORDONNANCES D'APPROBATION
pour la
RÉGULARISATION DU NIVEAU ET DU DÉBIT
DU LAC ONTARIO ET DU FLEUVE SAINT-LAURENT

Préparé pour la Commission mixte internationale
par
le Groupe responsable du Plan d'étude
sur le fleuve Saint-Laurent et le lac Ontario

Septembre 1999


TABLE DES MATIÈRES

  RÉSUMÉ
1 INTRODUCTION
2 HISTORIQUE
3 OBJET ET PORTÉE
3.1 Objet
3.2 Portée géographique
3.3 Données pertinentes
4 COORDINATION DES ÉLÉMENTS COMMUNS PAR LE CONSEIL D'ÉTUDE
4.1 Direction et coordination des travaux des groupes d'études
4.2 Besoins en données communes
4.2.1 Données topographiques et bathymétriques
4.2.2 Modèle altimétrique numérique
4.2.3 Modèles hydrodynamiques
4.3 Changements climatiques
4.4 Mesures d'atténuation et de rechange
4.5 Examen des critères de régularisation
4.5.1 Fondements des critères actuels
4.5.2 Évaluation et mise à jour des critères
4.6 Gestion du processus et intégration des travaux
4.7 Rapports d'étape et réunions
5 PARTICIPATION DU PUBLIC
5.1 Groupe consultatif sur les intérêts (GCI)
5.2 Diffusion aux responsables des gouvernements
5.3 Programmes d'information
5.4 Coûts et calendrier
6 ÉTUDES ET ÉVALUATIONS PROPRES À CHAQUE INTÉRÊT
6.1 Intérêts liés à l'environnement et aux milieux humides
6.1.1 Fluctuations du niveau d'eau
6.1.2 Études antérieures
6.1.3 Portée de la nouvelle étude, besoins en données et méthodes d'évaluation
6.1.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.1.5 Conditions optimales
6.1.6 Organisation, coûts et calendrier des études
6.2 Navigation de plaisance
6.2.1 Fluctuations du niveau d'eau
6.2.2 Eacute;tudes antérieures
6.2.3 Portée de la nouvelle étude et besoins concernant la collecte de données
6.2.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.2.5 Conditions optimales
6.2.6 Organisation, coût et calendrier de l'étude
6.3 Zone côtière – érosion et inondation des propriétés riveraines
6.3.1 Fluctuations du niveau d'eau
6.3.2 Études antérieures
6.3.3 Portée de la nouvelle étude, besoins concernant la collecte de données et méthodes d'évaluation
6.3.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.3.5 Conditions optimales
6.3.6 Organisation, coûts et calendrier de l'étude
6.4 Navigation commerciale
6.4.1 Fluctuations du niveau d'eau
6.4.2 Études antérieures
6.4.3 Portée de la nouvelle étude, besoins concernant la collecte de données et méthodes d'évaluation
6.4.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.4.5 Conditions optimales
6.4.6 Organisation, coûts et calendrier de l'étude
6.5 Hydroélectricité
6.5.1 Fluctuations du niveau d'eau
6.5.2 Études antérieures
6.5.3 Portée de la nouvelle étude, besoins en données et méthodes d'évaluation
6.5.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.5.5 Conditions optimales
6.5.6 Organisation, coûts et calendrier de l'étude
6.6 Utilisation domestique, industrielle et municipale de l'eau
6.6.1 Relation avec les fluctuations du niveau d'eau
6.6.2 Études antérieures
6.6.3 Portée de la nouvelle étude, besoins en données et méthodes d'évaluation
6.6.4 Répercussions des changements climatiques, démographiques ou autres
6.6.5 Conditions optimales&
6.6.6 Organisation, coûts et calendrier de l'étude
7 ÉVALUATION HYDROLOGIQUE ET HYDRAULIQUE
7.1 Modèle intégré du bassin des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent
7.2 Modélisation du fleuve Saint-Laurent, de la rivière des Outaouais et des autres affluents
7.3 Scénarios d'apport des Grands Lacs
7.3.1 Production de séries hydrologiques pour le climat actuel
7.3.2 Changements climatiques
7.4 Révision du plan de régularisation actuel et examen des nouvelles techniques
7.5 Évaluation itérative des plans et des critères de régularisation
7.6 Organisation, coûts et calendrier de l'étude
8 CALENDRIER ET COÛTS
 
ANNEXES
ANNEXE 1 Organisation de l'étude
ANNEXE 2 Critères de régularisation des débits sortants du lac Ontario
ANNEXE 3 Historique de la régularisation du lac Ontario
ANNEXE 4 Documents de référence et correspondance
ANNEXE 5 Collaborateurs
ANNEXE 6 Références