29 octobre 2003

RÉUNION DE JUILLET 2003 DU CONSEIL CONSULTATIF INTERNATIONAL
SUR LA QUALITÉ DE L'AIR
BUREAUX DE l'US ARMY CORPS OF ENGINEERS
190 FIFTH ST. E.
ST. PAUL, MINNESOTA

Le lundi 28 juillet 2003

Sont présents : Rick Artz, Paul Lioy, Peggy Farnsworth, Harold Garabedian, Ed Piché, Randy Piercey, Kathy Tonnessen et Ann McMillan, Ph.D., nommée présidente canadienne du Conseil. John McDonald, secrétaire, Kelly Montgomery, Ted Bailey et Joel Fisher sont des employés de la CMI.

  1. Ouverture de la réunion

    Gary Foley, Ph.D., président américain du Conseil, ouvre la réunion.

  2. Examen et approbation de l'ordre du jour

    Approbation de l'ajout de deux points liés, Émissions provenant des services publics et Symposium de la CMI sur l'énergie qui se tiendra à Vancouver en septembre. Ajout d'un autre point sur la reconnaissance des services rendus au Conseil par Don McKay.

  3. Examen de comptes rendus

    Examen final - Réunion tenue à Washington, le 8 avril 2003

    Approbation du compte rendu de la réunion tenue à Washington.

    Au nom du Conseil, Ellen Cooter accepte de suivre l'initiative sur les changements climatiques du Conseil sur la qualité de l'eau des Grands Lacs; le secrétaire veillera à ce qu'elle soit invitée au prochain atelier du Conseil sur les changements climatiques.

    On discute de la participation possible de plusieurs personnes à l'atelier sur le transport à longue distance qui se tiendra en même temps que la réunion biennale à Ann Arbor. On recommande de tenir compte des données de Mauna Loa, à Hawaii, et du site de surveillance de la qualité de l'air de la National Oceanic and Atmospheric Agency à San Francisco, sous l'angle du transport atmosphérique planétaire. La Commission de coopération environnementale (CEC) a accepté de commanditer et d'appuyer la représentation du Mexique à l'atelier. Le Conseil appuie l'atelier et fera part de son appui à la Commission.

    Compte rendu de la conférence téléphonique du 6 mai 2003

    Le conseil examine et approuve le compte rendu.

    Compte rendu de la conférence téléphonique du 25 juin 2003

    Le conseil examine et approuve le compte rendu.

  4. Le point sur les projets pilotes de la Stratégie sur la qualité de l'air transfrontalier

    Peggy Farnsworth présente une vue d'ensemble des projets pilotes annoncés récemment dans le cadre de la Stratégie sur la qualité de l'air transfrontalier. Trois projets distincts seront menés en vertu de l'Accord sur la qualité de l'air : 1) mise au point d'un système pilote d'échange de droits d'émission dans l'est du Canada et les États de la Nouvelle-Angleterre; 2) étude sur la qualité de l'air dans le bassin de Georgia/Puget Sound et 3) étude de la qualité de l'air dans la région du sud-est du Michigan/sud-ouest de l'Ontario du bassin des Grands Lacs. L'État du Michigan et la province de l'Ontario participeront au dernier projet.

  5. Rapport spécial - Examen et édition

    Vue d'ensemble et examen des commentaires reçus à ce jour

    Confirmation d'intention et orientation

    Édition

    Le Conseil décide de réduire considérablement le matériel disponible en précisant les questions névralgiques et en établissant très précisément les grands titres/l'état du dossier/les constatations/les recommandations pour les questions choisies en vue de la présentation d'un premier rapport à la Commission. Il examine et critique les présentations des différentes questions et convient que le rapport, une fois poli, sera présenté à la réunion semestrielle de l'automne de la CMI, qui se tiendra à Ottawa en octobre.

  6. Rapport sur la qualité de l'air à Detroit-Windsor, Sarnia-Port Huron et Sault Ste. Marie

    On demande au secrétaire de rédiger une lettre d'accompagnement au rapport à la Commission, dans laquelle on mentionnerait la Stratégie sur la qualité de l'air transfrontalier.

  7. État d'avancement des priorités 2003-2005 de la CMI sur les Grands Lacs

    La prise en compte des conséquences d'un éventuel examen de l'Accord sur la qualité de l'eau dans les Grands Lacs pourrait faire partie des priorités de la Commission pour 2003-2005. Le Conseil aurait un rôle à jouer dans l'examen de l'annexe 15 (dépôts atmosphériques de substances toxiques) de l'Accord et un intérêt dans le reste de l'examen, en particulier dans l'annexe sur la recherche et les parties concernant la gestion des substances toxiques persistantes.

  8. Participation au Forum biennal de la CMI - 19 et 20 septembre 2003 - Ann Arbor (pièce jointe)

    On confirme que le modèle HYSPLIT (HYbrid Single-Particle Lagrangian Integrated Trajectory) sur le transport et le dépôt atmosphériques du mercure vers le bassin des Grands Lacs sera présenté à l'atelier sur le mercure du vendredi 19 septembre dans le cadre du Forum biennal de la CMI .

  9. Autres questions

    1. Émissions des centrales électriques et Symposium de la CMI sur l'énergie

      Examen des résultats de la préparation d'un bilan régional des émissions des centrales électriques, en particulier de celles qui sont alimentées au charbon. On souhaite obtenir plus d'information à ce sujet.

      Harold Garabedian et Gary Foley ont l'intention de participer à la séance d'information des commissaires sur l'énergie, qui se tiendra les 8 et 9 septembre à Vancouver.

    2. Reconnaissance des services rendus par Don McKay en tant que président canadien du Conseil

      Le secrétaire accepte de discuter de l'achat d'un cadeau approprié pour souligner le départ du président canadien Don McKay et sa contribution aux travaux du Conseil au cours des dernières années.

  10. Prochaine réunion et prochaine conférence téléphonique

    La prochaine réunion devra se tenir au cours du mois de janvier 2004; on a recommandé le National Exposure Research Laboratory de l'USEPA, au Nevada, comme lieu de réunion possible.

    Les membres acceptent de tenir une conférence téléphonique à la mi-août afin de discuter du rapport spécial et des questions névralgiques.

  11. La réunion est levée le mercredi 30 juillet à 10 h 45.

Retour