Table des matières

1^er Chapitre Sommaire

• Sommaire

2^e Chapitre Contexte

• Secteurs préoccupants
• Objet du rapport
• Responsabilités de la Commission
• Responsabilités des gouvernements
• Le processus des plans d'assainissement

3^e Chapitre Progrès réalisés

• Introduction
• Les sédiments contaminés
• Financement de la décontamination des sédiments
• Entretien et amélioration des infrastructures d'évacuation et de traitement des eaux usées
• Habitat de la faune
• Décharges et pollution diffuse
• Reddition de comptes et responsabilités eu égard aux plans d'assainissement
• L'approche américaine
• L'approche canadienne
• Alliances communautaires
• Suivi des progrès réalisés dans la restauration des secteurs préoccupants
• Maintien du cap sur les utilisations bénéfiques
• Financement des activités d'assainissement et de planification
• Contribution financière du secteur privé aux mesures correctives

Signatures

Références

• Références
• Notes