CHAPITRE DEUX
PLANS D’ACTIONS CORRECTRICES
ET PLANS D’AMÉNAGEMENT PANLACUSTRE
Table des matières
Rapport du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
2.1
INTRODUCTION
61
2.2
EXAMEN DES LIGNES DIRECTRICES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS
À L’ÉGARD DU RETRAIT DE LA LISTE
62
2.2.1
Contexte
62
2.2.2
Constatations du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
62
2.2.3
Discussion
62
Principes
62
Portée et orientation
62
Exigences de l’Accord et objectifs fixés localement
63
Principes directeurs binationaux et rapport au public
63
Surveillance
63
Autres points à examiner
63
2.2.4
Conseils de la Commission mixte internationale
64
Utilisations de l’eau
64
Documentation
64
Clarté
64
Surveillance
64
Rapports
64
Consultations auprès de la Commission
64
2.3
CONSULTATIONS À L’ÉGARD DU PLAN D’ACTIONS CORRECTRICES
DU PORT DE HAMILTON
65
2.3.1
Contexte
65
2.3.2
Constatations du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
65
2.3.3
Conseils et recommandations du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
66
2.3.4
Conseils de la Commission mixte internationale
66
2.4
CONSULTATIONS À L’ÉGARD DU PLAN D’ACTIONS CORRECTRICES
POUR LE SECTEUR DE DÉTROIT
67
2.4.1
Contexte
67
2.4.2
Constatations du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
67
2.4.3
Conseils et recommandations du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs
67
Rapport du Conseil consultatif scientifique des Grands Lacs
2.5
CONSEIL CONSULTATIF SCIENTIFIQUE DES GRANDS LACS
– ACTIVITÉS RELATIVES À L’ANNEXE 2
70
2.5.1
Groupe de travail sur l’annexe 2
70
2.5.2
Visite des lieux et réunion publique dans le secteur préoccupant de la rivière Maumee
70
60