Commission mixte internationale (CMI)
Plus d’un siècle de coopération pour la protection des eaux communes

Rapports et publications

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Publications 784 Résultats

International Lake Superior Board of Control Semi-Annual Progress Report to the International Joint Commission
ILSBC
2014/03/25

Covering the period September 20, 2013 to March 25, 2014

International Niagara Board of Control - One Hundred Twenty Second Semi-Annual Progress Report to the International Joint Commission
INBC
2014/03/25

Covering the Period September 20, 2013 through March 25, 2014

INTERNATIONAL ST. CROIX RIVER WATERSHED BOARD ANNUAL REPORT 2013
ISCRWB
2014/03/03

Covering the Orders of Approval with respect to the control of the discharge of the St. Croix River at Forest City, Vanceboro, and the water levels of East Grand Lake, Spednic Lake, Grand Falls Flowage and Milltown Dam Forebay & The Water Quality and Aquatic Ecosystem Health of the St. Croix River Boundary Waters.

Un régime santé pour le lac Érié : Réductions des charges de phosphore et des proliférations d'algues toxiques
Commission mixte internationale
2014/02/27

En 2011, le lac Érié a connu la plus grande prolifération d’algues de son histoire. En 2012, la Commission mixte internationale (CMI) a établi à Priorité écosystème du lac Érié (PELE) en réponse à un défi de plus en plus pressant, à savoir les changements survenus à l’échelle du lac Érié à la suite de l’enrichissement en phosphore en provenance de sources rurales et urbaines, auxquels s’ajoutaient les espèces aquatiques envahissantes et l’influence du changement climatique. Tous ces facteurs ont entraîné une dégradation de la qualité de l’eau qui s’est elle-même répercutée sur la santé des écosystèmes, les réserves d’eau potable, les pêcheries, le secteur récréatif et le tourisme ainsi que la valeur des propriétés. Ce rapport présente les principales conclusions et recommandations de la CMI qui font suite à l’étude PELE.

Rapport Pele

Human Health Effects from Harmful Algal Blooms: a Synthesis
Conseil consultatif des professionels de la santé
2014/02/27

This report addresses the objective to assess the human health impacts associated with harmful algal blooms (HABs) especially those associated with blue-green algae or cyanobacteria blooms (cyanoHABs).  This report was prepared by the International Joint Commission’s Health Professionals Advisory Board. The objective of the report is to summarize the state of science on this topic to help other environmental health scientists or subsequent work by HPAB to further the understanding of this human health concern, raise awareness, and protect public health.  The report was completed as part of an effort to Integrate Ecosystem & Human Health Surveillance Data and that work is part of a Commission project to Improve the Delivery of Great Lakes Scientific Information to managers and the public.

Human Health Effects from Harmful Algal Blooms

International Souris River Board Fifty-Fourth Annual Report to the International Joint Commission Covering Calendar Year 2012
Conseil Internationale de la rivière Souris
2013/12/13

Sommaire des activités du Conseil international de la rivière Souris pour l'année 2012.

Synthèse des commentaires du public au sujet du Rapport d’étape 2012 de l’Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l’eau
Commission mixte internationale
2013/11/01

En vertu de l’article VIII de l’Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l’air de 1991, les gouvernements du Canada et des États-Unis ont créé un comité bilatéral de la qualité de l’air chargé d’aider à la mise en œuvre de l’Accord, d’examiner les progrès accomplis et de rédiger un rapport d’étape au moins tous les deux ans. Environnement Canada et l’Environmental Protection Agency des États-Unis sont les organismes responsables de ce comité. L’article IX de l’Accord charge la Commission mixte internationale (CMI) de solliciter les commentaires sur chacun des rapports d’étape rédigés par le Comité de la qualité de l’air, de présenter aux gouvernements une synthèse des opinions recueillies et de rendre cette synthèse publique.

Le présent rapport est une synthèse des commentaires reçus au sujet du Rapport d’étape 2012 pour les années 2010 à 2010. Le Rapport d’étape 2012, établi par le Comité de la qualité de l’air, est le onzième rapport biennal rédigé aux termes de l’Accord sur la qualité de l’air de 1991 entre les États-Unis et le Canada. Le rapport aborde les principales mesures prises par le Canada et les États-Unis au cours des deux dernières années pour réduire la pollution atmosphérique transfrontalière dans le contexte de l’Accord. Plus précisément, le rapport présente les progrès réalisés pour respecter les engagements pris dans les annexes sur les pluies acides et l’ozone, et pour mettre en œuvre l’Accord.

Fourteenth Annual Progress Report to the International Joint Commission by the International Red River Board Covering the Period from October 1, 2012 to September 30, 2013
Conseil international de la rivière Rouge
2013/10/01

This report documents water quality trends and exceedances of objectives, effluent releases, and control measures for the Red River basin for the 2011 Water Year (October 01, 2011 through September 30, 2012). In addition, this report describes the activities of the International Red River Board during the reporting period October 01, 2012 to September 30, 2013 and identifies several current and future water quality and water quantity issues in the basin. 112p.

International Lake Superior Board of Control Semi-Annual Progress Report to the International Joint Commission Covering the Period March 22, 2031 to September 19, 2013.
Conseil Internationale de contrôle du lac Supérieur
2013/09/19

Sommaire des activités du Conseil internationale de contrôle du lac Supérieur du 21 mars 2013 au 19 septembre 2013

Cent vigntième rapport d'étape présenté à la Commission mixte internationale par le Conseil internationale de contrôle du fleuve Saint-Laurent pour la période du 22 mars 2013 au 18 septembre 2013
Conseil internationale de contrôle du flevue Saint-Laurent
2013/09/18

Sommaire du stratégie de régularisation et des résultats, des activités de communication ainsi que les activities du Conseil internationale de contrôle du fleuve Saint-Laurent du 22 mars 2013 au 18 septembre 2013, 25 p.

Rapport d'activités de 2011-2012
IJC
2013/09/16

Le présent rapport dresse un résumé des activités menées par la Commission mixte internationale (CMI) ainsi que par les conseils et les groupes de travail connexes au cours des années civiles 2011 et 2012.

Lake Erie Ecosystem Priority - Draft Summary Report
Commission mixte internationale
2013/08/29

In 2011, Lake Erie experienced its largest algal bloom in history. In 2012, the International Joint Commission (Commission) established the Lake Erie Ecosystem Priority (LEEP) in response to a growing challenge: lake-wide changes in Lake Erie related to problems of phosphorous enrichment from both rural and urban sources, compounded by the influence of climate change and aquatic invasive species. These changes have resulted in impaired water quality, with impacts on ecosystem health, drinking water supplies, fisheries, recreation and tourism, and property values. This Summary Report presents the Commission’s key findings and recommendations from the LEEP study. The core objective of LEEP is to provide advice to federal, state, provincial and local governments to develop policy and implement management approaches to help restore the health of the lake’s ecosystem by reducing nutrient loads and resulting algal blooms.

Plan d’étude pour la détermination des mesures visant à atténuer les inondations et leurs répercussions dans le bassin versant du lac champlain et de la rivière richelieu
Commission Mixte Internationale
2013/07/15

Le plan d’étude détermine expressément les études devant être menées afin d’évaluer les causes et les répercussions des crues du lac Champlain et de la rivière Richelieu et celles devant être menées afin d’élaborer des mesures appropriées d’atténuation des crues et de formuler des recommandations. Trois évaluations distinctes sont abordées dans le cadre du plan d’étude : 1) évaluation des causes et des répercussions des crues antérieures dans le bassin versant, en se concentrant sur les événements survenus en 2011 ; 2) évaluation des mesures d’atténuation des crues du lac Champlain et de ses affluents et de la rivière Richelieu, en envisageant des mesures structurelles et non structurelles et leur association, et mener une analyse coûts-avantages ; et 3) évaluation du besoin de cartographier les inondations d’après les prévisions en temps réel pour aider à préparer les collectivités locales et les intervenants d’urgence aux débordements à venir. Suite aux évaluations, la Commission recommande : 1) que les gouvernements investissent un montant estimatif de 14 millions de dollars sur cinq ans pour les éléments nécessaires de collecte de données, d’élaboration de modèles et d’analyse afin de déterminer les causes et les effets des inondations sur les rives du lac Champlain et de la rivière Richelieu et d’évaluer les mesures d’atténuation des crues; 2) que les gouvernements créent un groupe d’étude binational dès que possible pour coordonner ces travaux et mettre en oeuvre un solide mécanisme transfrontalier de consultation publique afin de soutenir l’élaboration d’un ensemble commun de modèles intégrés et perfectionnés de réponse écologique, socioéconomique et physique; 3) que les administrations locales exercent les pouvoirs qu’elles ont déjà pour intervenir immédiatement afin de tenir les habitations et les nouveaux aménagements à l’écart des zones d’inondation, par l’élaboration et l’exécution de règlements régissant l’occupation des plaines inondables; et 4) que des mesures soient prises afin de renforcer les mécanismes globaux de coordination transfrontalière pour la prévision des crues et l’organisation des préparatifs et des interventions en cas d’inondation entre l’État de New York, le Vermont, le Québec et les gouvernements fédéraux, ainsi que les municipalités.

Plan of Study: For the Review of the Operating Plan Contained in Annex A of the 1989 International Agreement Between the Government of Canada and the Government of the United States of America
Commission Mixte Internationale
2013/06/07

Une crue sans précédent de la rivière Souris en 2011 a suscité des inquiétudes chez ceux qui habitent dans le bassin, qui s’étend des provinces de la Saskatchewan et du Manitoba vers l’État du Dakota du Nord. En raison de ces inquiétudes, la Commission mixte internationale a demandé au Conseil international de la rivière Souris de la CMI, qui supervise les opérations de lutte contre les inondations et l’attribution des débits de la rivière, de mettre sur pied le Groupe de travail du bassin de la rivière Souris en février 2012 pour qu’il élabore un plan d’étude au sujet des crues de la rivière Souris.  Le Plan d’étude proposé évalue des méthodes de régularisation de rechange à celles énumérées à l’annexe A de l’Accord conclu entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d’Amérique concernant l’approvisionnement en eau et la protection contre les crues dans le bassin de la rivière Souris, qui date de 1989.  Le Groupe de travail a déterminé trois options de financement pour l’étude, la plus basse étant de 1 M$ pour l’évaluation la plus simple et la plus élevée étant de 2,14 M$ pour l’analyse la plus exhaustive. Après avoir obtenu les commentaires du Conseil international de la rivière Souris, des parties prenantes et du public, la CMI appuie la recommandation du Groupe de travail selon laquelle les gouvernements devraient approuver la mise en œuvre du Plan de 2,14 M$. Ce plan particulier étudierait l’Accord international de 1989 et ses règles de régularisation pour permettre de nouvelles dispositions sur la lutte contre les inondations. Deux années seraient nécessaires pour compléter le plan proposé et les coûts seraient partagés à parts égales entre les gouvernements des États-Unis et du Canada. (*Rapport en anglais seulement)

Building Collaboration Across the Great Lakes-St. Lawrence River System: An Adaptive Management Plan
International Great Lakes-St. Lawrence River Adaptive Management Task Team
2013/05/30
Évaluation des progrès réalisés depuis 1987 en vue de rétablir et de conserver la qualité de rétablir et de conserver la qualité de l'eau des Grands Lacs - Seizième rapport biennal sur la qualitéde l'eau dans les Grands Lacs
Commission mixte internationale
2013/05/14

L’objet du présent rapport est de brosser un portrait scientifique, mais largement accessible, des changements observés dans la santé des Grands Lacs au cours des 25 dernières années, depuis la dernière modification de l’entente. Les données présentées témoignent d’accomplissements importants; elles démontrent aussi cependant que des investissements et des mesures continues sont nécessaires pour protéger et rétablir les Grands Lacs pour aujourd’hui, pour le futur et pour les générations à venir. Les auteurs du présent rapport ont sélectionné 14 indicateurs bien documentés d’intégrité chimique, physique et biologique, et deux indicateurs de performance. Seuls les indicateurs avec données s’échelonnant sur toute ou la plus grande partie de la période de 25 ans ont été inclus dans le rapport et la plupart des données proviennent de la Conférence sur l’état de l’écosystème des Grands Lacs (CEEGL).

Comission mixte internationale Avis aux gouvernements au sujet des recommandations de l'Étude internationale des Grands Lacs d'amont
Commission mixte internationale
2013/04/26

Voici l’avis que présente la Commission mixte internationale aux gouvernements du Canada et des États-Unis au sujet des recommandations formulées par le groupe chargé de l’Étude internationale des Grands Lacs d’amont. Ce groupe, binational, a publié son rapport final en mars 2012. Groupe d’étude international des Grands Lacs d’amont a présentés à la Commission en décembre 2009 et en mars 2012. Le Groupe d’étude a profité du concours de plus de 200 spécialistes des sciences et des politiques, d’un examen externe par des pairs indépendants et des points de vue apportés par le Groupe consultatif sur l’intérêt public. La Commission et le Groupe d’étude ont beaucoup consulté les parties prenantes et la population au cours des cinq années qu’a duré l’Étude. En juillet 2012, la Commission a consacré au rapport final du Groupe d’étude 13 audiences publiques, tenues à divers endroits aux abords des lacs Supérieur, Michigan, Huron, Sainte-Claire et Érié. La population a aussi eu l’occasion de commenter le rapport dans le cadre d’une audience publique par téléconférence, et par courrier postal, téléphone et courriel et au moyen d’un formulaire Web. La Commission a établi son avis à l’intention des gouvernements en tenant soigneusement compte de toutes ces contributions.

l'Accord sur la qualité de l'air - Rapport d'étape 2012
fr
2013/04/08

fr

Rapport annuel du Conseil international du bassin de la rivière Ste-Croix 2012
Conseil international du bassin versante de la rivière Ste-Croix
2013/03/01

2012 a été une année hydrologique supérieure à la moyenne dans l’hydrosystème de la rivière Ste-Croix. Les niveaux d’eau ont été conservés dans la plage normale de niveaux, et les débits dans la rivière ont assuré des conditions satisfaisantes pour des activités comme la production d’hydroélectricité, le canotage et le kayak, et pour le soutien de la vie aquatique.

Binational AIS Rapid Response Plan for the Great Lakes-St. Lawrence River Basin - A Pilot Plan for the Lake Huron/ Lake Erie Corridor
Equipe de travail d'internvetion rapide contre les espèdes aquatique envahissantes
2012/12/31

Rapport du Group de travail de la CMI sur une intervention rapide contre les espèces aquatique envahissantes, tel que révisé le 9 août 2013. (En anglais seulement)

Treizième rapport d'étape annuel - octobre 2012
Conseil international de la rivière rouge
2012/10/01

Le rapport fait le point sur les tendances de la qualité de l’eau et sur les dépassements par rapport aux objectifs en la matière, sur les rejets d’effluent et sur les mesures de contrôle dans le bassin de la rivière Rouge pour l’année hydrologique 2010 (du 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011). De plus, il décrit les activités du Conseil international de la rivière Rouge durant la période visée du 1er octobre 2011 au 30 septembre 2012 et cerne plusieurs enjeux, actuels et à venir, concernant la qualité et la quantité de l’eau dans le bassin. Les unités de mesure présentées sont celles utilisées par les organismes qui ont collaboré au rapport. 

Lac Ontario et le fleuve Saint-Laurent
Commission mixte internationale
2012/05/01

La nouvelle démarche utilise des techniques d’analyse et des connaissances de pointe pour s’attaquer aux défis tant d’aujourd’hui que de demain. Elle comprend un plan de régularisation moderne et une stratégie de gestion adaptative fondés sur une nouvelle génération de données et d’outils. La nouvelle démarche comprendra aussi de nouvelles politiques, telle qu’une ordonnance d’approbation et une politique sur les déviations, qui sont en élaboration et pourront faire l’objet de commentaires du public à une date ultérieure.

La nouvelle démarche, fondée sur le progrès des connaissances, cherche à atteindre un nouvel équilibre dans la régularisation des niveaux et débits d’eau de la région. Des études démontrent que de légers changements dans les fluctuations des niveaux d’eau du lac Ontario et du haut Saint-Laurent aideraient à la restauration des milieux humides et contribueraient de façon importante à la santé du lac et du fleuve. Les autres usages du bassin continueraient en même temps de bénéficier des avantages actuels sous la forme d’une réduction des niveaux d’eau extrêmement hauts et extrêmement bas. Les résultats prévisibles et les conséquences inattendues feraient l’objet d’une attention et d’une évaluation systématiques sous l’égide de la stratégie de gestion adaptative.

Nous savons qu’il faut nous préparer à des conditions plus humides et plus sèches que celles qui ont servi de fondement au plan actuel. Le plan Bv7, le plan de régularisation proposé, a été élaboré en tenant compte d’une gamme d’apports d’eau plus réalistes, dont ceux des années 1950 ainsi que des apports, calculés à l’aide de statistiques, qui sont plus extrêmes, mais probables sous le régime climatique actuel,. Le plan proposé tient aussi compte de l’expérience pratique acquise lors de 50 ans de conditions variées d’eau et de glace, dont les mesures pour prévenir les niveaux d’eau extrêmement hauts, fort dommageables.

Régularisation du lac Supérieur : face à l'incertitude des niveaux d'eau des Grands Lacs d'amont
Étude internationale des Grands Lacs d'amont
2012/03/30

Cette étude examine comment améliorer la régularisation des débits sortants du lac Supérieur par les ouvrages compensateurs et les barrages hydroélectriques sur la rivière St. Mary's à Sault Ste. Marie, de manière à tenir compte de l'évolution des besoins des utilisateurs des lacs Supérieur, Huron, Michigan et Érié. Le rapport expose également les impacts que pourraient avoir les changements climatiques dans l'avenir, il expose une stratégie de gestion pour mieux prévoir les niveaux d'eau extrêmes et y réagir, il analyse la faisabilité et les incidences de restaurer les niveaux d'eau dans les lacs Michigan et Huron et il considère la régularisation « multilac » et ses répercussions dans l'ensemble du système des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent

Rapport sur la gouvernance du bassin du lac des Bois et de la rivière à la Pluie
Commission mixte internationale
2012/01/02

La CMI propose un modèle de gouvernance pour un nouveau Conseil international du bassin du lac des Bois et de la rivière à la Pluie. Le nouveau modèle de gouvernance misera sur une participation locale augmentée et appuierait les mécanismes pour soutenir les études en collaboration et/ou les décisions pour s’attaquer aux enjeux prioritaires relevé dans son rapport tels que l’enrichissement en matières nutritives, les efflorescences d’algues nuisibles, les espèces aquatiques envahissantes, la contamination des eaux superficielles et souterraines, les changements climatiques et l’établissement de mesures d’adaptation.

International Souris River Board Fifty-Third Annual Report to the International Joint Commission Covering the Calendar Year 2011
Conseil Internationale de la rivière Souris
2011/12/30

Sommaire des activités du Conseil international de la rivière Souris pour l'année 2011.