Commission mixte internationale (CMI)
Plus d’un siècle de coopération pour la protection des eaux communes

Dossiers

Les travaux de la CMI sont mis en œuvre par l'intermédiaire de demandes et de renvois organisés par dossier. Les documents essentiels tels que les lettres des gouvernements assignant des travaux à la CMI, les rapports des groupes de travail et des groupes d'étude ainsi que les rapports finaux et les lettres de la CMI aux gouvernements sont accessibles à partir du site Web.

 

Dossiers


Toutes les régions:
Recherche par mots-clés:

Dossier Région Année Sujet
100D Fleuve Saint-Laurent, Grands Lacs, 1975 Pont-jetée Toussaint – fleuve Saint-Laurent
101R Rivière Rouge, 1975 Qualité de l’eau
102D Lac Champlain, 1976 Crues
103R Lac Érié, Grands Lacs, 1977 Lac Érié
104R Grands Lacs, 1977 Dérivations – eaux des Grands Lacs
105R Grands Lacs, 1977 Cinq Grands Lacs et voies interlacustres
106R Grands Lacs, 1977 Cinq Grands Lacs et voies interlacustres
107R Rivière Poplar, 1977 Qualité de l’eau
108D Columbia River, 1981 Barrage Zosel
109D Rivière Ste-Croix, 1982 Digue – Baileyville
110R Columbia River, 1985 Qualité de l’eau
111R Grands Lacs, 1986 Cinq Grands Lacs et voies interlacustres
112R Qualité de l’air, 1991 Accord sur la qualité de l’air
113R Rivière Rouge, 1997 Inondations
114R Multirégional, Lac à la Pluie, Rivière Rouge, Rivière Souris, 1997 Conseils de bassins hydrographiques
115D Grands Lacs, 1998 Pont Peace
116R Rivière Niagara, Grands Lacs, 1998 Énergie hydroélectrique – rivière Niagara
117R Grands Lacs, 1999 Dérivations
118R Lac Champlain, 2004 Qualité de l’eau
119R Grands Lacs, 2005 Examen de l’AQEGL
120R Lac Champlain, 2008 Qualité de l’eau
121R Lac des Bois, Lac Namakan, Lac à la Pluie, Rivière à la Pluie, 2010 fr
122S Lac Champlain, Rivière Richelieu, 2012 Inondations
123R Rivière Souris, 2013 Approvisionnement en eau et contrôle des crues
122R Lac Champlain, Rivière Richelieu, 2014 Inondation - Lac Champlain et rivière Richelieu

* L’information sommative dans les pages web de la section Dossiers n’a pas de statut officiel. L’information sert uniquement à assister les utilisateurs à trouver les documents primaires.